Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCULPTURE WORLD
Monsieur Christian PELIER

Numéro de dépôt :
98762632
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2008

Présentation de la marque SCULPTURE WORLD

Déposée le 3 décembre 1998 par monsieur Christian PELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCULPTURE WORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est monsieur Christian PELIER domicilié(e) 13 rue de la Forêt, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Katia MERSIC - France.

La marque SCULPTURE WORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCULPTURE WORLD est expirée depuis le 3 décembre 2008.

Christian PELIER a également déposé les autres marques suivantes : SCULPTURE IMAGES , PHOTO SCULPTURES


Monsieur Christian PELIER - 13 rue de la Forêt, 78570 CHANTELOUP LES VIGNES - France


Maître Katia MERSIC - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet partiel n°320285 - Publication au BOPI 2001-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Papier, carton Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (à savoir sacs, sachets, films et feuilles) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres, Traitement de matériaux Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement des matériaux). Tirage de photocopies.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.